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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT
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LES PRAIRIES D'AMELIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PRAIRIES D'AMELIE
JPS LAIT, SAS

Numéro de dépôt :
4257078
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
LES PRAIRIES D\'AMELIE de JPS LAIT

Présentation de la marque LES PRAIRIES D'AMELIE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PRAIRIES D'AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT domicilié(e) Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques PY domicilié(e) Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France.

La marque LES PRAIRIES D'AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRAIRIES D'AMELIE arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

JPS LAIT a également déposé les autres marques suivantes : Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982 , SOJA DOUCEUR , BIOCHAMPS , SOJAMANDE , la Bio des Champs BIO DEPUIS 1982 by Laiterie de la Lèze , SOJAFRAIS , SOJA DOUCEUR. , FROM'SOYA , Petit Lissé


JPS LAIT, SAS - Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France - SIREN 352303457


M. Jacques PY - Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.